Comptabilité bancaire

Description

La comptabilité d’une banque ne ressemble pas à celle d’une entreprise commerciale. Ses comptes sont organisés par nature d’opération et par contrepartie, son compte de résultat s’articule autour du produit net bancaire, et une part essentielle de ses engagements figure hors bilan. Ces particularités découlent d’un corpus de textes propre au secteur.

Cette formation de trois jours présente ce cadre réglementaire, puis le plan de comptes d’un établissement de crédit. Elle suit ensuite le chemin d’une opération : de l’écriture comptable jusqu’aux états publiés et aux états réglementaires transmis au superviseur.

Les textes de référence

En France, les comptes individuels des entreprises du secteur bancaire relèvent du règlement ANC n° 2014-07 du 26 novembre 2014. Il s’applique notamment aux établissements de crédit, aux sociétés de financement, aux entreprises d’investissement, ainsi qu’aux établissements de paiement et de monnaie électronique. Pour les opérations qu’il ne traite pas, le plan comptable général (règlement ANC n° 2014-03) s’applique. L’Autorité des normes comptables publie chaque année un recueil consolidé des normes applicables au secteur bancaire.

La structure du plan de comptes

Classe	Contenu
1	Opérations de trésorerie et opérations interbancaires
2	Opérations avec la clientèle
3	Opérations sur titres et opérations diverses
4	Valeurs immobilisées
5	Capitaux permanents
6	Charges
7	Produits
9	Engagements hors bilan

Objectifs pédagogiques

À l’issue de la formation, le participant sera en mesure de :

• Identifier les autorités et les textes qui encadrent la comptabilité des établissements bancaires
• Distinguer les référentiels applicables aux comptes individuels et aux comptes consolidés
• Lire la structure du plan de comptes bancaire et y classer les opérations courantes
• Comptabiliser les principales opérations : trésorerie, crédits, dépôts, titres et engagements hors bilan
• Appliquer les règles de classement en créances douteuses et de dépréciation
• Lire et construire les états financiers d’une banque, du produit net bancaire au résultat net

Méthodes et moyens pédagogiques

Apports courts appuyés sur les textes officiels, exercices d’imputation et d’écritures, cas complet d’un établissement fictif dont les participants construisent les comptes à partir d’une balance. Supports fournis : synthèse des textes de référence, plan de comptes commenté, fiches d’écritures types, modèles d’états publiables et glossaire.

Programme de la formation

1. Situer le cadre réglementaire de la comptabilité bancaire

• Identifier les acteurs : Autorité des normes comptables, ACPR, BCE, commissaires aux comptes
• Situer les textes : Code de commerce, Code monétaire et financier, règlement ANC n° 2014-07
• Distinguer les normes françaises pour les comptes individuels et les normes IFRS pour les comptes consolidés
• Recenser les entités concernées et leurs obligations de publication

Travaux pratiques : identification du référentiel et des textes applicables à trois entités d’un même groupe bancaire.

2. Découvrir le plan de comptes bancaire

• Comprendre la logique du plan : classement par nature d’opération et par contrepartie
• Parcourir les classes de bilan, de résultat et de hors bilan
• Relier les comptes aux postes des états publiables
• Repérer les différences avec le plan comptable général

Travaux pratiques : classement d’une vingtaine d’opérations courantes dans le plan de comptes.

3. Comptabiliser les opérations courantes

• Enregistrer les opérations de trésorerie et interbancaires
• Comptabiliser les crédits, les dépôts et l’étalement des commissions
• Classer et évaluer les titres selon leur catégorie comptable
• Enregistrer les engagements de financement et de garantie hors bilan

Travaux pratiques : écritures du cycle de vie d’un prêt : décaissement, échéances, frais de dossier étalés et intérêts courus.

4. Traiter le risque de crédit en comptabilité

• Appliquer les critères de classement en créances douteuses et douteuses compromises
• Calculer et comptabiliser les dépréciations et les provisions
• Distinguer le traitement en normes françaises et le modèle de pertes attendues d’IFRS 9
• Mesurer l’effet sur le coût du risque

Travaux pratiques : déclassement en douteux d’un portefeuille de crédits et comptabilisation des dépréciations.

5. Produire les états financiers et réglementaires

• Construire le bilan, le hors bilan et le compte de résultat au format bancaire
• Lire les soldes intermédiaires : produit net bancaire, résultat brut d’exploitation, coût du risque
• Organiser l’arrêté des comptes et le contrôle interne comptable
• Situer le reporting réglementaire, dont FINREP, et le passage aux comptes consolidés

Travaux pratiques : construction du compte de résultat d’un établissement fictif, du produit net bancaire au résultat net, à partir de sa balance.

Description

Titres, crédits, dépôts et dérivés représentent l’essentiel du bilan d’une banque. Leur traitement comptable détermine le résultat, les fonds propres et leur volatilité. Or un même instrument peut être classé, évalué et déprécié différemment selon qu’il figure dans les comptes individuels, établis en normes françaises, ou dans les comptes consolidés, établis en normes IFRS.

Cette formation de trois jours traite les deux référentiels côte à côte. Pour chaque famille d’instruments, elle présente la règle française, la règle IFRS, puis les écarts à retraiter lors du passage aux comptes consolidés.

Les deux référentiels

• Normes françaises : le règlement ANC n° 2014-07 fixe le traitement des titres (transaction, placement, investissement, activité de portefeuille, titres de participation), des crédits et des instruments financiers à terme dans les comptes individuels.
• Normes IFRS adoptées par l’Union européenne : IFRS 9 pour le classement, l’évaluation, la dépréciation et la couverture ; IAS 32 pour la présentation ; IFRS 13 pour la juste valeur ; IFRS 7 pour les informations en annexe. Elles s’appliquent notamment aux comptes consolidés des groupes cotés.

Question	Normes françaises	IFRS
Classement des titres	Selon l’intention de gestion : transaction, placement, investissement, activité de portefeuille, participation	Selon le modèle de gestion et les caractéristiques des flux : coût amorti, juste valeur par capitaux propres, juste valeur par résultat
Dépréciation du risque de crédit	Sur les encours douteux, lorsque le risque est avéré	Pertes de crédit attendues, en trois étapes, dès l’origine
Dérivés	Traitement selon la finalité : couverture, gestion spécialisée, position ouverte isolée	Évalués à la juste valeur par résultat, sauf comptabilité de couverture
Couverture	Symétrie du traitement avec l’élément couvert	Relations de couverture documentées et tests d’efficacité ; option européenne pour la macrocouverture selon IAS 39

Objectifs pédagogiques

À l’issue de la formation, le participant sera en mesure de :

• Situer les textes applicables aux instruments financiers en normes françaises et en IFRS
• Classer et évaluer les titres et les crédits dans chacun des deux référentiels
• Calculer les dépréciations selon les règles françaises et selon le modèle des pertes attendues d’IFRS 9
• Comptabiliser les dérivés et les relations de couverture
• Identifier et chiffrer les retraitements entre comptes individuels et comptes consolidés
• Lire les informations publiées en annexe sur les instruments financiers

Méthodes et moyens pédagogiques

Apports courts appuyés sur les textes, exercices d’écritures comptables menés en parallèle dans les deux référentiels, calculs sur tableur et analyse d’annexes de comptes publiés par des banques. Supports fournis : tableau de correspondance entre normes françaises et IFRS, arbre de décision du classement IFRS 9, classeur de calcul des pertes attendues, fiches d’écritures types et glossaire.

Programme de la formation

1. Situer le cadre normatif

• Identifier les textes : règlement ANC n° 2014-07, IFRS 9, IAS 32, IFRS 13, IFRS 7
• Articuler comptes individuels et comptes consolidés
• Mesurer la juste valeur : niveaux de la hiérarchie et données observables
• Suivre les évolutions en cours, dont le projet de l’IASB sur la comptabilisation de l’atténuation des risques

Travaux pratiques : cartographie des référentiels applicables aux comptes individuels et consolidés d’un groupe bancaire.

2. Classer et évaluer les titres et les crédits

• Appliquer les catégories de titres des normes françaises et leurs règles d’évaluation
• Appliquer IFRS 9 : modèle de gestion, test des flux contractuels, options de juste valeur
• Calculer le coût amorti et le taux d’intérêt effectif
• Traiter les reclassements et les cessions

Travaux pratiques : classement et évaluation d’un portefeuille de titres dans les deux référentiels, avec calcul des écarts de résultat.

3. Déprécier le risque de crédit

• Appliquer les règles françaises : encours douteux, douteux compromis, dépréciations
• Appliquer le modèle des pertes attendues d’IFRS 9 : étapes 1, 2 et 3
• Apprécier la dégradation significative du risque de crédit
• Intégrer des informations prospectives et des scénarios

Travaux pratiques : calcul des pertes attendues d’un portefeuille de crédits aux entreprises et comparaison avec la dépréciation en normes françaises.

4. Comptabiliser les dérivés et la couverture

• Traiter les instruments financiers à terme en normes françaises selon leur finalité
• Évaluer les dérivés à la juste valeur et traiter les dérivés incorporés en IFRS
• Documenter une couverture de juste valeur et une couverture de flux de trésorerie
• Situer la macrocouverture et l’option européenne relative à IAS 39

Travaux pratiques : comptabilisation d’un swap de taux couvrant un emprunt à taux fixe, en normes françaises puis en IFRS.

5. Passer aux comptes consolidés et publier

• Recenser les retraitements entre normes françaises et IFRS sur les instruments financiers
• Mesurer l’effet sur le résultat et les capitaux propres
• Produire les informations requises par IFRS 7 : risques, juste valeur, dépréciations
• Organiser les contrôles comptables sur les instruments financiers

Travaux pratiques : construction du tableau de passage des comptes individuels aux comptes consolidés pour un établissement fictif.